En quête d'archives : Les archives de l'IRSN éclairent la naissance de la sûreté nucléaire en France
Résumé
Au début de l’année 1960, le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) crée la Commission de sûreté des installations atomiques (CSIA) dont l’objectif est de centraliser l’examen des problématiques de sûreté des installations nucléaires françaises. La création de la CSIA et ses différentes sous-commissions2 marquent les débuts de la formalisation de la sûreté en France autour de pratiques et d’outils encore en vigueur aujourd’hui (dialogue technique, rapport de sûreté…). La CSIA et ses différentes sous-commissions sont l’ancêtre conjoint de l’ASN, de l’IRSN et des groupes permanents d’experts.
Accompagné de l’archiviste Camille Bouchain, Michaël Mangeon s’est plongé dans quatre documents d’archives gardés précieusement à l’IRSN, permettant de comprendre la formalisation, en quelques mois, d’un embryon de système de contrôle et d’expertise et de quelques principes fondateurs de la sûreté nucléaire en France.
Les documents mobilisés sont les suivants :
- CEA, note de service n°C 278, Création d’une commission de sûreté des installations atomiques du CEA, 27 janvier 1960. Archive IRSN/FAR 314592
- CEA, compte-rendu de la réunion du 11 février 1960 de la commission de sûreté des installations atomiques. Archive IRSN/FAR 327047
- CEA, note de service HC N°38, Commission de sûreté des installations. Documents à fournir concernant la sûreté des piles, 14 mars 1960. Archive IRSN/FAR 314592
- CEA, compte-rendu de la réunion du 7 avril 1960 de la sous-commission de sûreté des piles, 8 avril 1960. Archive IRSN/FAR 314592
Pour analyser ces documents d’archive, nous reviendrons dans un premier temps sur l’origine de la création de la CSIA. Dans une seconde partie, nous analyserons la création et les principes de fonctionnement de la CSIA. Dans une troisième partie, nous éclairerons le rôle du rapport de sûreté, outil central dans le processus de dialogue technique avec l’exploitant. Dans une quatrième partie, nous tenterons de cerner la philosophie de cet embryon de système de contrôle et d’expertise, tourné vers la proximité entre acteurs et le développement industriel. Enfin, nous conclurons sur les héritages de ces premiers mois de fondations de la sûreté nucléaire en France.
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